Délibérations

Pour différentes raisons, les comptes rendus des séances du Conseil municipal n'ont pas été conservés sous forme de fichiers informatique avant mars 2012. Nous avons procédé à la numérisation des documents antérieurs. Malgré le soin apporté à cette opération, il est impossible d'en garantir la stricte reproduction.

En tout état de cause, qu'il s'agisse de documents récents ou convertis, seule la consultation en Mairie du registre des délibérations fera foi.

Tous les documents sont au format PDF.

Conformément à la volonté de Monsieur le Maire, seuls les comptes rendus validés après approbation du Conseil seront diffusés. Ainsi, le document de la réunion (n) ne sera disponible qu'après la tenue de la réunion (n+1).

 


Lucas aide pour les délibérations
Merci à Lucas pour l'aide apportée à cette opération !


Délibérations 2017

Délibérations 2016

Délibérations 2015

Délibérations 2014

Délibérations 2013

Délibérations 2012

  1. Conseil du 17 janvier
  2. Conseil du 31 janvier
  3. Conseil du 13 février
  4. Conseil du 19 mars
  5. Conseil du 3 avril
  6. Conseil du 2 juillet
  7. Conseil du 26 septembre
  8. Conseil du 15 novembre
  9. Conseil du 11 décembre

Délibérations 2011

  1. Conseil du 18 janvier
  2. Conseil du 8 mars
  3. Conseil du 29 mars
  4. Conseil du 10 mai
  5. Conseil du 17 juin
  6. Conseil du 8 août
  7. Conseil du 6 octobre
  8. Conseil du 24 novembre

Délibérations 2010

  1. Conseil du 26 janvier
  2. Conseil du 23 février
  3. Conseil du 23 mars
  4. Conseil du 25 mai
  5. Conseil du 29 juin
  6. Conseil du 23 septembre
  7. Conseil du 16 novembre
  8. Conseil du 2 décembre

Délibérations 2009

  1. Conseil du 27 janvier
  2. Conseil du 3 mars
  3. Conseil du 17 mars
  4. Conseil du 21 avril
  5. Conseil du 22 juin
  6. Conseil du 6 août
  7. Conseil du 18 septembre
  8. Conseil du 3 novembre
  9. Conseil du 1° décembre

Délibérations 2008

Les comptes-rendus ne sont disponibles qu'à partir de l'élection municipale de mars.
  1. Conseil du 14 mars
  2. Conseil du 25 mars
  3. Conseil du 3 avril
  4. Conseil du 12 juin
  5. Conseil du 8 juillet
  6. Conseil du 16 septembre
  7. Conseil du 26 septembre
  8. Conseil du 15 octobre
  9. Conseil du 25 novembre
Joomla templates by a4joomla